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papier timbré

См. также в других словарях:

  • Papier timbre — Papier timbré Le papier timbré est une des deux formes sous lesquelles existe le timbre fiscal. L autre est le timbre fiscal mobile. Le papier timbré est aussi appelé timbre fiscal fixe ou entier fiscal. Sommaire 1 La Naissance mouvementée du… …   Wikipédia en Français

  • Papier timbré — ● Papier timbré papier sur lequel est apposé un timbre fiscal …   Encyclopédie Universelle

  • Papier timbré — Le papier timbré est une des deux formes sous lesquelles existe le timbre fiscal. L autre est le timbre fiscal mobile. Le papier timbré est aussi appelé timbre fiscal fixe ou entier fiscal. Sommaire 1 La Naissance mouvementée du droit de timbre 2 …   Wikipédia en Français

  • PAPIER TIMBRÉ (RÉVOLTE DU) — PAPIER TIMBRÉ RÉVOLTE DU (1675) Révolte survenue en Basse Bretagne, d’autant plus grave qu’elle se produit pendant une émeute bordelaise au cours de la guerre de Hollande (1675). En Bretagne, les officiers seigneuriaux (sénéchal, notaire, sergent …   Encyclopédie Universelle

  • Révolte du papier timbré — Pour les articles homonymes, voir Bonnet rouge. Un exemple d un des premiers actes produit sur papier timbré à Quimperlé (9 avril 1674, inventaire après décès rédigé par la juridiction de l abbaye de …   Wikipédia en Français

  • Revolte du papier timbre — Révolte du papier timbré Pour les articles homonymes, voir Bonnet rouge. Un exemple d un des premiers actes produit sur papier timbré à Quimperlé (9 avri …   Wikipédia en Français

  • Ferme du papier timbré — La ferme du papier timbré était une taxe sur le papier timbré créée en avril 1674 et confiée à des financiers privés chargés par le roi de la collecter à sa place. La taxe visait le papier rendu obligatoire pour tous les actes susceptibles d’être …   Wikipédia en Français

  • timbre — [ tɛ̃br ] n. m. • 1374; « sorte de tambour » XIIe; gr. byz. tumbanon, gr. class. tumpanon → tympan I ♦ 1 ♦ Anciennt Cloche immobile frappée par un marteau. Timbres d un carillon. (1858) Mod. Calotte de métal qui, frappée par un petit marteau ou… …   Encyclopédie Universelle

  • timbré — timbre [ tɛ̃br ] n. m. • 1374; « sorte de tambour » XIIe; gr. byz. tumbanon, gr. class. tumpanon → tympan I ♦ 1 ♦ Anciennt Cloche immobile frappée par un marteau. Timbres d un carillon. (1858) Mod. Calotte de métal qui, frappée par un petit… …   Encyclopédie Universelle

  • PAPIER — Depuis son apparition au XIIe siècle dans le monde occidental, le papier est intuitivement associé à l’écriture, à la transmission et à la diffusion de la pensée. Demeuré rare et cher pendant sept siècles, c’est à dire aussi longtemps qu’il est… …   Encyclopédie Universelle

  • Timbre fiscal fixe — Papier timbré Le papier timbré est une des deux formes sous lesquelles existe le timbre fiscal. L autre est le timbre fiscal mobile. Le papier timbré est aussi appelé timbre fiscal fixe ou entier fiscal. Sommaire 1 La Naissance mouvementée du… …   Wikipédia en Français

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